Informations Légales

Société propriétaire du Site

SAS WEST-EVENTS NANTES ATLANTIQUE
34 Rue de la vrière – La Chapelle sur Erdre - 44242 NANTES ATLANTIQUE / FRANCE
RCS PARIS B 399 215 458
N° de Tva Intracommunautaire : FR 93399215458
Tel : 33 (0)2 51 81 36 36 – Fax : 33 (0)2 51 12 35 99
Mail : contact@west-events.com

Réalisation & Conception

Le site a été réalisé par la société Groupe Soledis, tous droits réservés :
Groupe Soledis - SAS au capital de 320 000 € - RCS VANNES 498 898 014
Adresse : Zone de Kerluherne - Zone Atlanparc - BAT M - 56890 PLESCOP | FRANCE
Tel : 02 97 546 546 - Fax : 02 97 47 08 96
Mail : infos@groupe-soledis.com
Site : http://www.groupe-soledis.com/

Hébergement

La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement sont réalisés par la société Groupe Soledis.
L'hébergement du site est réalisé par la société OVH.
Adresse : SARL OVH - 140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 - Fax : 03 20 20 09 58 | Mail :support@ovh.com | Site : www.ovh.com

Droits d'auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de la SAS WEST-EVENTS©. Plusieurs marques sont citées sur ce site. Elles sont la propriété ou utilisées par la SAS WEST-EVENTS soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par la SAS WEST-EVENTS. La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la SAS WEST-EVENTS ou de leur titulaire respectif constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende.

Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant et les faire rectifier le cas échéant en s'adressant à :
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Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, la SAS WEST-EVENTS ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
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Accès au site Internet

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de la SAS WEST-EVENTS et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.
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