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Westotel nantes atlantique : Mentions légales

Mentions Légales

Société propriétaire du Site

WEST EVENTS NANTES ATLANTIQUE
Société par action simplifiée au capital de 5 000 000 euros
Siège social : 3 bis rue d'Alembert 91240 Saint Michel sur Orge
Etablissement principal : 34 rue de la Vrière, 44240 La Chapelle-sur-Erdre
399215458 RCS Evry
N° TVA intracommunautaire : FR93399215458
Responsable de la publication : Arnaud MOULET
Tél : +33 (0)2 51 81 36 36
email : contact@westotel.com

Hébergement

L’hébergement du site est réalisé par VA SOLUTIONS:

VA Solutions SARL
3 rue du Tisserand
44800 St Herblain - France
RCS Nantes : 503 924 789
Tél : 02 40 71 71 21 - Fax : 09 56 93 21 44
Email : contact@va-solutions.fr

Droits d’auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de la société WEST EVENTS NANTES ATLANTIQUE. Plusieurs marques sont citées sur ce site.
Elles sont la propriété ou utilisées par la WEST EVENTS NANTES ATLANTIQUE soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par la société WEST EVENTS NANTES ATLANTIQUE. La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société WEST EVENTS NANTES ATLANTIQUE ou de leur titulaire respectif constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende.

Législation française relative au droit d’accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N• 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant et les faire rectifier le cas échéant en s’adressant à :
WEST EVENTS NANTES ATLANTIQUE – 3bis rue d'Alembert - 91240 SAINT MICHEL SUR ORGE

Décharge de responsabilités

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, la WEST EVENTS NANTES ATLANTIQUE ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.
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En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Accès au site Internet

L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de la société WEST EVENTS NANTES ATLANTIQUE et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet. La société WEST EVENTS NANTES ATLANTIQUE se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site.